Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MENU FROMAGE
DUC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93450129
Date de dépôt :
07/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2023

Présentation de la marque MENU FROMAGE

Déposée le 7 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENU FROMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) Grande Rue - 89770 - CHAILLEY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.

La marque MENU FROMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MENU FROMAGE est expirée depuis le 7 janvier 2023.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS , MENU FROMAGE FROMAGEE PARMENTIERE


DUC, Société Anonyme - Grande Rue - 89770 - CHAILLEY - France


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2233432 - Publication au BOPI 2002-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568553 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2013 n°2532433 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-11

Fromage et spécialités à base de fromage et pouvant également contenir viandes, poissons, volailles, gibiers, extraits de viande